Article 1 Constitution

Le Team Trajectoire, ci-après le Team, est organisé corporativement et est régi par les présents statuts, subsidiairement, par les art. 60 ss CCS.

Article 2 But

Le Team a pour but, non commercial, de développer le sport automobile et son accessibilité.

Article 3 Domicile légal

Le siège du Team est au domicile du président du comité.

Article 4 Membres

Les membres, actifs ou passifs, sont des personnes physiques possédant l'exercice des droits civils ou des mineurs avec le consentement de leur représentant légal. Ils doivent adresser une demande d'adhésion au comité et acquitter leur cotisation. Le comité se réserve le droit de refuser toute inscription sans indication de motifs.

Membres actifs

Les membres actifs sont les membres désirant participer aux activités mises sur pied par le Team et bénéficier d'éventuelles conditions de faveurs auprès des fournisseurs du Team. Tous les membres actifs disposent d'un droit de vote égal dans l'assemblée générale.

Membres passifs

Les membres passifs sont les membres désirant uniquement soutenir le Team et bénéficier d'éventuelles conditions de faveurs auprès des fournisseurs du Team. Les membres passifs n'ont pas de droit de vote.

Article 5 Organes

Les organes du Team sont le comité et l'assemblée générale.

Article 6 Comité

L'assemblée générale élit le comité, constitué de membres actifs, soit le président pour trois ans et d'au moins deux adjoints pour une année.

Article 7 Représentation

Le Team est valablement engagé par la signature du président du comité.

Article 8 Assemblée générale ordinaire

Les membres actifs sont convoqués par le comité en une assemblée générale une fois par an, notamment dans le but d'élire les membres du comité.

Article 9 Assemblée générale extraordinaire

Le comité se réserve le droit en tout temps de convoquer l'assemblée générale extraordinaire. De plus une assemblée générale extraordinaire doit être convoquée si le cinquième, au moins, des membres actifs du Team en ont fait la demande.

Article 10 Décisions

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres actifs présents. Les membres absents n'ont pas le droit de se faire représenter. Aucune décision ne peut être prise en dehors de l'ordre du jour envoyé aux membres préalablement.

Article 11 Cotisations

Les cotisations annuelles sont fixées à CHF 50.- pour les membres actifs jusqu'au 30.11.2004 (CHF 60.- dès le 01.12.2004, comme adopté par l'assemlée générale du 17 janvier 2004) et CHF 30.- pour les membres passifs.

Article 12 Gestion financière

Le Team encaisse des cotisations annuelles ainsi que tous soutiens afin de couvrir les frais de gestion. Les finances d'inscription aux activités sont calculées de manière à couvrir les frais de l'activité même; le résultat financier est reporté dans les comptes du Team. Les bénéfices reportés sont utilisés pour des récompenses aux membres du Team, les investissements en matériel de gestion ou d'activités, ou toutes actions dans le but du Team. La responsabilité de la gestion financière appartient au président du comité.

Article 12bis Section écurie ¹

Dirigée par le président du Team, l’écurie Team Trajectoire est une section du Team composée de membres actifs qui désirent participer, comme pilote licencié ou non, navigateur, préparateur, membre d’assistance mécanique, commissaire ou membre d’organisation de course, à des compétitions sous la licence " concurrent " du Team. La cotisation annuelle est fixée par le comité du Team. Elle comprend la cotisation annuelle du Team prévue à l’article 11 des présents statuts.

Article 13 Exercice

L'exercice annuel se termine au 30 novembre.

Article 14 Démissions

Toute démission doit être adressée par écrit au comité trois mois au moins avant la fin de l'exercice.

Article 15 Exclusion

Le comité se réserve le droit d'exclure, en tout temps, un membre, sans préavis et sans indication de motifs.

Article 16 Effets de la sortie

Les membres sortant ou exclus perdent leur droit à l'avoir social. Ils doivent leurs parts de cotisations pour le temps pendant lequel ils ont été sociétaires.

Article 17 Adoption des statuts

Les présents statuts ont été adoptés par l'assemblée générale du 9 décembre 1995.

¹ adopté par l’assemblée générale du 7 décembre 1996

Le challenge est le classement de chaque membre actif d'après les points attribués selon la qualité (aide, pilote, spectateur) et la quantité de participations aux activités du Team.

En voici les règles :

CHF 90.- pour licencié NAT/INT/LOC/REG/NAV, membre du Team

le pilote (conditions)

• toute participation doit être annoncée au moins 14 jours à l’avance par téléphone (021 907 64 74), fax (021 907 64 77) ou E-mail (didier.golay@bluewin.ch) à Didier Golay; les résultats, par le même moyen, dans les 7 jours. Les calendriers, dossiers de présentation et photos (pour scannage) doivent être adressés également.
• l'inscription à la course doit se faire sous le Team Trajectoire, licence n° 41
• les autocollants du Team Trajectoire doivent être apposés sur la voiture de course de la manière suivante: la bande pare-brise devant, un prédécoupé moyen de chaque côté.
  
  
• les autocollants des partenaires doivent être apposés sur la voiture de course de chaque côté.
  
  
• la tente du Team Trajectoire ainsi que les publicités des partenaires sont à disposition lors de chaque course à laquelle participe un pilote de la filière.

la filière (prestations)

• LES PRESTATIONS NE SONT OFFERTES QUE SI LES CONDITIONS CI-DESSUS SONT REMPLIES
  
  
• licence concurrent écurie
• soutien logistique et administratif (dans l'organisation, la préparation mécanique, le dossier de présentation, les règlements, la documentation diverse, la représentation des intérêts des pilotes par lettres, articles et séances, etc).
• "tour de table" en fin de briefing du Team Trajectoire
• réunion et présentation des voitures et de leurs pilote lors d’expositions et sur les courses (stand, tente, banderole, panneau d’affichage, repas)
• Présentation des pilotes et des voitures sur le site Internet et dans le journal "Info".
  
  
• information sur les inscriptions et résultats des courses sur le site internet et dans le journal "Info"
  
  
• tente, tables, chaises et matériel de grillade à disposition.
  
  
• challenge interne pour récompenser et encourrager nos pilotes.
  
  

Le challenge est le classement de chaque membre du Team, licencié ACS, d'après les points attribués selon le type (slaloms, courses de côte, circuits, rallye) et la quantité de courses auxquelles il a participé.

En voici les règles :

1° le challenge est destiné uniquement aux licenciés ACS (LOC, REG, NAT, INT, NAV), membres du Team, inscrits à la filière et respectant le présent règlement en vigueur

2° le pilote est inscrit automatiquement au challenge dès son inscription à la filière.

3° l'inscrit à la filière marque des points au challenge dès la réception du paiement et la remise de son inscription.

4° les autocollants du Team Trajectoire doivent être apposés, sur la voiture de course utilisée par l'inscrit à la filière, de la manière suivante : un modèle " L " devant et un modèle " M " de chaque côté. Un écusson doit également être cousu sur la combinaison du pilote.

5° les autocollants des partenaires doivent être apposés sur sur la voiture de course de chaque côté.

6° toute participation doit être annoncée au moins 21 jours à l'avance par téléphone (021 907 64 74), fax (021 907 64 77) ou email (didier.golay@bluewin.ch) à Didier Golay; les résultats, par le même moyen, dans les 7 jours. Les calendriers, dossiers de présentation et photos (pour scannage) doivent lui être adressés également

7° seules les courses auxquelles l'inscrit à la filière a pris le départ sous la licence de concurrent écurie " Team Trajectoire " n° 41 (inscrit sur les listes de départs ou de résultats) rapporte des points selon le barème suivant

1 point pour les briefings - tour-de-table - slalom local

2 points par slalom - slalom en côte - course de côte régionale

3 points par course de côte nationale

4 points par circuit - navigateur

6 points par rallye

Bonus de points :

1 point de bonus dès 5 courses

2 points de bonus dès 10 courses

3 points de bonus dès 15 courses

8° les courses à l'étranger, ne comptant pas pour le championnat Suisse, la moitié des points seront attribués. Ces résultats ne compteront pas pour les "points bonus".

9° un classement provisoire est remis à tous les inscrits à la filière en même temps que la convocation pour la remise des prix du challenge

10° seules les corrections adressées et justifiées par écrit ou par téléphone, dans un délai de 20 jours avant la remise des prix, sont prises en considération

11° la remise des prix a lieu après le repas annuel précédé par l'assemblée générale un samedi soir de janvier

12° les prix sont distribués aux inscrits à la filière présents et inscrits au repas, sauf en cas de force majeure que le comité du Team est seul compétent à accepter

13° constitués d'articles, produits et matériel divers ou d'espèces, les prix sont répartis selon leur valeur en fonction du rapport entre le total des points de la saison de l'inscrit à la filière et de l'ensemble des inscrits à la filière. Le comité du Team décide de la répartition et de la destination des prix.

14° dans la limite de ses possibilités, le Team offre

• le soutien logistique et administratif (dans l'organisation, la préparation mécanique, le dossier de présentation, les règlements, la documentation diverse, la représentation des intérêts des pilotes par lettres, articles et séances, etc
• un " tour de table " en fin de briefing du Team Trajectoire
• la réunion et présentation des voitures et de leurs pilotes lors d'expositions et sur les courses (stand, tente, banderole, panneau d'affichage, repas)
• présentation des pilotes et des voitures sur le site internet et dans le journal
  " info "
• information sur les inscriptions et résultats des courses sur le site internet et dans le journal " info "
  

tente, tables, chaises et matériel de grillade à disposition

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